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AVAP approbation : Saint-Projet-Saint-Constant


L’AVAP de Saint-Projet-Saint-Constant a été prescrite par délibération du 25 août 2011.

L’AVAP de Saint-Projet-Saint-Constant a été créée par délibération du Conseil Communautaire le 29 mai 2017.

Vous pourrez télécharger les délibérations et les fichiers relatifs à l’AVAP de Saint-Projet-Saint-Constant en cliquant sur ce lien : http://nuage.rochefoucauld-perigord.fr/index.php/s/lGt1MSA2tsHcdR0


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